La recherche peut s’effectuer sur les années 2004, 2005, 2006 et 2007. Tous les rapports et délibérations archivés avant 2008 sont rassemblés sous le terme « Conseil général ». Les rapports et délibérations sont accessibles dans un délai de trois mois après la date de la séance.

La recherche peut s’effectuer :

Par séance : en choisissant d’effectuer une recherche parmi les séances du Conseil général (l’Assemblée départementale en session plénière) ou de la Commission permanente.
A noter : Tous les rapports et délibérations archivés avant 2008 sont rassemblés sous le terme « Conseil général ». La distinction entre les séances du Conseil général et de la Commission permanente sera effective à partir de 2008.

Par date : en indiquant la période de recherche souhaitée ou la date de séance.
A noter : Les dates de séances du Conseil général et des Commissions permanentes sont surlignées dans les calendriers.

Par numéro définitif du rapport : chaque rapport est classé par commission.

Un des mots : le résultat de cette requête affichera les documents comportant au moins un des mots de l'expression saisie. Par exemple, une recherche de "sport loisirs" retournera tous les documents comportant le mot "sport" OU le mot "loisirs". Pour chercher des mots dotés d'un même préfixe, vous pouvez utiliser le sigle *, par exemple, tapez livre* pour trouver livre, livreur, livrer et tous les mots commençant par livre.

Tous les mots : le résultat de cette requête affichera uniquement les documents qui contiennent tous les mots de l'expression saisie, qu'ils soient adjacents ou non. Par conséquent, pour obtenir une liste de résultats plus pertinente, il suffit d'ajouter d'autres termes à votre requête.

Exclure des mots : pour exclure un mot de votre recherche, placez le signe moins "-" immédiatement devant ce mot. Le signe moins doit être précédé d'un espace. Par exemple : "sport -loisirs" retourne uniquement tous les documents comportant le mot "sport" et omet tous les documents contenant le mot "loisirs".

Recherche d'expression exacte : pour rechercher une expression exacte, utilisez des guillemets. Par exemple, "subventions au collège Diderot à Nîmes".

Les résultats s’affichent du plus récent au plus ancien.
A noter : la lecture du document le plus récent peut vous donner des pistes de recherche. Les visas placés en tête de la délibération renvoient en effet aux décisions prises précédemment.

Direction de l’Assemblée départementale – 04 66 76 79 58